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Nouveau code minier : Quelle approche?

Une transformation du secteur à marche forcée a été engagée depuis l’adoption du nouveau code minier. Mais il n’y aurait que des avantages, à en croire l’étude consacrée par l’Oxford Business Group.

Le Maroc est réputé au plan mondial pour ses réserves de phosphate. Cette ressource constitue l’une des richesses minières de premier plan pour l’économie du Royaume et assure à elle seule environ 10 % du PIB. Toutefois, le Maroc est aussi producteur de plusieurs autres matières premières comme le zinc, l’argent, le colbat. Un an après l’adoption de la loi portant réforme du nouveau Code minier, l’Oxford Business Group publie une étude qui va dans le sens des chantiers mis en place par notre pays. Dans ce vaste programme de stratégie de développement national du secteur minier, la nouvelle loi – qui remplace le précédent Code minier, en vigueur depuis 1951 – entend tripler les recettes du segment hors phosphates d’ici 2025 pour atteindre plus de 1,4 milliard d’euros. Le nouveau Code minier ambitionne aussi de multiplier par dix les investissements à destination de la recherche et de l’exploration, les faisant passer à 368 millions d’euros et de doubler le nombre d’emplois directs créés pour atteindre 30 000 postes, ajoutent les analystes de l’OBG.

Répondre aux besoins nationaux et internationaux

Si la production minière constitue d’ores et déjà un moteur important de l’économie nationale, la mise en valeur des ressources sous-exploitées sera essentielle pour renforcer la création d’emplois et atteindre les ambitieux objectifs du gouvernement pour le secteur, souligne l’analyse de l’OBG. À cette fin, le gouvernement marocain espère attirer davantage d’investissements privés en proposant un cadre réglementaire plus attractif en matière de licences et une plus grande base de données géologiques, souligne le cabinet d’études britannique. Le nouveau code énonce trois types de titres miniers – des permis de recherches, des licences d’exploration et des permis d’exploitation –, chaque catégorie se voyant attribuer une durée différente, explique l’OBG.

Les permis de recherches sont accordés pour une période de trois ans, renouvelables pour quatre années supplémentaires, tandis que les licences d’exploration sont valables deux ans, et renouvelables un an. Quant aux permis d’exploitation, ils sont attribués pour une durée de dix ans, indique l’étude de l’OBG. Et d’ajouter que le nouveau Code minier marocain a étendu la superficie des titres miniers entre 100 et 600 km2, avec possibilité d’extension à 2 400 km2.

Fiscalité attrayante

D’après l’Oxford Business Group, la nouvelle loi, qui s’inscrit dans le cadre de la stratégie sectorielle, accorde une large place aux avantages fiscaux et à la restructuration des activités minières de petite envergure sous l’égide des compagnies minières publiques, considérant ces aspects comme des moyens potentiels d’attirer davantage d’investissements.

Les nouvelles mesures incitatives semblent porter leurs fruits. Le nombre de titres miniers a fortement augmenté depuis l’adoption du nouveau code et 7 538 titres ont été attribués en 2016…  Sur l’ensemble des titres attribués, 6 394 étaient des permis de recherche et 1 067 des permis d’exploitation. Outre la modification du cadre réglementaire relatif aux licences, on cherche également à étendre la couverture en cartes géologiques du pays, actuellement de seulement 36 % environ, selon le département de tutelle, ce qui constitue un obstacle à l’exploration minière. Selon l’avis de l’Oxford Business Group, un inventaire plus exhaustif des ressources potentielles du pays contribuerait à une amélioration de la transparence et de l’attractivité de l’amont grâce à une clarification de la localisation des gisements potentiellement rentables.

Investissements hors phosphates

Le nouveau cadre réglementaire et le regain d’activité qui en découle contribueront à développer les industries extractives du Maroc, actuellement très dépendant de la production de phosphates, affirment les experts du cabinet d’études britannique.

Selon les dernières estimations de l’Institut d’études géologiques des États-Unis (US Geological Survey), citées par l’OBG, le Maroc dispose des plus importants gisements de phosphate du monde, concentrés pour la plupart dans le sud du pays qui détient 77 % des réserves mondiales, soit environ 50 milliards de tonnes de roches phosphatées.

D’autres réserves minières ont été également découvertes dans le pays, notamment du plomb, du zinc, du cuivre, du manganèse, du fer et de la baryte dans le Moyen et Haut Atlas ; du manganèse, de l’or et de l’argent dans l’Anti-Atlas ; et des métaux de base et métaux industriels dans la région du Rif. Selon l’avis des experts de l’OBG, ces découvertes offrent d’importantes opportunités d’affaires pour les investisseurs.

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