Carrières : à quand la réglementation ?

Le ministre de l’Equipement et des Transports a bel et bien publié la liste des bénéficiaires des agréments d’exploitation des carrières de sables.
C’est une retouche à un secteur dont fait ombre un certain nombre de pratiques illégales. Selon le ministère de tutelle , 58 sites de sable sont des propriétés privées et 55% sont non déclarés et représentent un manque à gagner de 5 milliards de DH.
Pour mettre de l’ordre dans le secteur, une nouvelle loi et un nouveau cahier des charges régissant l’exploitation des carrières est en train d’élaboration.
Mieux encore ,des bureaux topographiques seront chargés d’identifier et de contrôler ces carrières, et ce en coordination avec le ministère de l’Intérieur.
L’exploitation de ces gisements sera assujettie à une autorisation et à l’obligation de réaménager le site Donc un projet de loi relatif à l’exploitation de ces gisements fut récemment examiné au sein du Conseil de gouvernement. Contrairement à ce que laisse croire la teneur de ce projet, il ne s’agit pas «d’une chasse aux privilèges» mais d’un contrôle de la gestion des exploitations. En effet, le nouveau texte vise à remédier à l’anarchie de l’extraction. Il pallie ainsi «le laxisme» de l’ancien texte de 1914 qui régit ces gisements. A l’époque, le Maroc était un chantier ouvert. Il fallait encourager les exploitants à approvisionner les chantiers en matériaux de construction.
Maintenant, la donne a changé. Les carrières se sont multipliées. Faute de règles rigoureuses, l’exploitation se fait dans le désordre. Abandonnés après l’extraction, les terrains forés se sont transformés en énormes trous portant ainsi atteinte à l’esthétique du paysage urbanistique. Le vieux dahir n’oblige pas les exploitants à réaménager le site après sa fermeture.
Ceci a généré des problèmes de sécurité non seulement dans la carrière, mais également pour le voisinage. Les habitants qui vivent à côté des carrières se plaignent de problèmes de respiration causés par les fortes rafales de poussière dégagées du site et du bruit occasionné par les forages. Pis, beaucoup de «gouffres» se sont transformés en décharges publiques. Dans l’ancien texte, l’exploitation des carrières n’était soumise qu’à une simple déclaration, sauf si la carrière est située dans la limite d’un périmètre municipal. Dans ce cas, l’exploitation ne peut commencer qu’après autorisation de l’autorité locale. La nouvelle loi introduit un régime unique, celui de l’autorisation.
En fait, un procédé similaire à ce régime existe. En vertu d’une circulaire datant du début des années 90, des commissions provinciales statuent sur l’ouverture des carrières. Mais leur travail n’est pas connu. En plus, la circulaire n’a pas la valeur d’une loi. Dans le nouveau projet, tout exploitant devra formuler sa demande et obtenir le feu vert de l’Administration avant de démarrer son activité. L’autorisation est octroyée pour une durée maximale de 10 ans. Cette durée peut être portée à 20 ans dans le cas où cette autorisation serait associée à une industrie transformatrice nécessitant des investissements lourds. Le régime de l’autorisation assujettit l’exploitant à une série d’obligations pour rationaliser l’extraction. Il détermine la durée d’exploitation, les mesures nécessaires pour pallier les inconvénients sur l’environnement et le mode de réaménagement du site. A ce niveau, le législateur introduit une disposition de taille. Tout exploitant devra produire une caution bancaire équivalant à 10 DH le mètre carré pour assurer le réaménagement de la carrière après sa fermeture. L’Administration utilisera cet argent si ce réaménagement n’a pas été effectué. Pour plus de rigueur, la gestion des carrières sera soumise à un schéma spécifique, une sorte de plan qui déterminera les besoins de la région en matière de matériaux de construction et les zones à exploiter.
Mais qu’en est-il de la loi 08.01 sur l’activité promulguée en 2002 ? N’est-elle pas tombée sous le coup de la caducité ? On se dit aussi que cette loi n’a jamais pu être appliquée sur le terrain faute d’un texte d’application. Et qu’on a dû se contenter d’une circulaire émanant de la primature en attendant l’adoption d’une nouvelle loi relative à l’exploitation des carrières.
Selon le ministère de l’ Equipement, les pourparlers relatifs à la modification des dispositions de ladite loi entre le ministère de l’Equipement et les professionnels ont débuté en 2009 et se sont focalisés sur l’amendement de certains de ses articles et sur la promulgation d’un décret d’application. Même son de cloche de la part des professionnels qui nous révèlent que le texte en question est exutoire. Et qu’il ne s’agit là que de sa mise en application puisque l’essentiel du travail a été fait.

Refonte du Code Minier, principaux enjeux

Le Magazine Energie & Mines décortique pour l’opinion publique la nouvelle mouture du projet de loi 21-09 relative aux mines (examiné par le Conseil de Gouvernement le 11/11/2010, le Conseil des Ministres le 1/04/2011) et qui a connu des débats houleux à la commission parlementaire en charge des secteurs productifs à cause des nouvelles dispositions introduites qui mettent fin a tout les espoirs des petites et moyennes entreprises ainsi que tous les artisans miniers marocains au profit des grandes entreprises et multinationales. Nous rappelons ici qu’une stratégie pour la modernisation du secteur minier hors phosphates est menée par le ministère de tutelle, et à ce jour, les professionnels du secteur n’ont aucune visibilité sur les résultats et recommandations de cette étude pour pouvoir ce prononcer sur un projet de loi censé être la conséquence de cette stratégie.

On notera l’introduction de la notion d’autorisation d’exploration (Article 1) qui permet à un demandeur d’obtenir un ou plusieurs permis sur une superficie allant de 100 à 600 km2 (Article 28). Alors que sur la loi actuelle, le permis ne dépasse pas 16 km2. Le taux de la caution à définir et qui restera inaccessible pour les PME (Article 36). Seule titulaire de l’autorisation d’exploration a le droit d’obtenir les permis de recherche (Article 37). Dépenses minimales difficiles à justifier pour les petits artisans (Article 41).

Voici quelques remarques relevés sur les articles de ce projet de loi

Article 8 : Les titres miniers, attribués en vertu des dispositions de la présente loi, ne dispensent pas leurs titulaires de l’obligation de disposer des autorisations exigées par d’autres textes législatifs ou réglementaires en vigueur, applicables aux actes, travaux et activités autorisés par les titres miniers.

Difficultés rencontrés liées à l’occupation temporaire des terrains (forestiers ou privés) parfois insurmontables et contraignent le permissionnaire à arrêter son activité

Article 13 : Les autorisations d’exploration, les permis de recherche et les licences d’exploitation de mine à petite échelle s’acquièrent à la priorité de la demande, sauf disposition contraire prévue par la présente loi.

La priorité de la demande systématique pose un problème lié aux moyens techniques et financiers dont doit disposer le demandeur (parfois le demandeur ne dispose d’aucun de ces moyens)

Article 14 : Les titres miniers s’étendent à tous les produits de mines pouvant exister en surface ou à toute profondeur et dans tout le périmètre couvert par le titre minier concerné.

Les situations des permis existants définis selon des catégories et dans certains cas des chevauchements.

Article 37: La demande de permis de recherche ne peut porter sur des terrains couverts par des autorisations d’exploration, des permis de recherche ou des licences d’exploitation de mines.

Les superficies accordées pour des licences d’explorations sont très étendues, ce qui réduira considérablement les chances pour le dépôt de demandes de permis de recherche pour les PME. Surtout que les zones minières potentielles du pays sont limitées.

Article 59 : Le titulaire d’une licence d’exploitation de mines est tenu de borner le périmètre de son titre minier à la première réquisition de l’administration ; à défaut, celle-ci y procédera aux frais du titulaire. Dans le cas de licences limitrophes de mines, le bornage s’effectue aux frais communs des titulaires ou amodiataires des-dites licences.
Les propriétaires du sol ne doivent pas s’opposer aux opérations de bornage moyennant réparation des éventuels préjudices.

Aucune réelle mesure concrète n’est prise pour garantir cette opération. Le permissionnaire reste seul confronté aux propriétaires du sol.

Article 62 : L’exploitation de mine à petite échelle concerne toute exploitation minière fondée sur l’existence préalable d’un gisement et menée selon des procédés manuels et/ou semi-mécanisés. 
Elle est subordonnée à l’obtention de la licence d’exploitation de mine à petite échelle.

Il faut redéfinir le statut de la « petite mine » et reprendre le programme national du développement de la petite mine lancé il y a des années mais sans aucune réelle concrétisation sur le terrain.

Article 69 : Les titulaires des licences d’exploitation de mine à petite échelle peuvent être dispensés de produire l’étude d’impact et le plan d’abandon, visés à l’article 73 ci-dessous, eu égard à la faible importance des travaux d’exploitation et de leur impact sur l’environnement.

Sauf que l’exigence de l’étude d’impact sur l’environnement est faite par d’autre département ( Département de l’Environnement, Communes, Autorités locales) conformément à d’autres lois sur l’environnement. Comment le département des Mines pourra garantir cette dispense de présenter une EIE pour la petite mine ?

Article 72: Lorsque le périmètre d’une licence d’exploitation de mine à petite échelle est couvert totalement par celui d’un permis de recherche, le titulaire du permis de recherche peut être autorisé par l’administration à s’affranchir des droits du titulaire de la licence d’exploitation de mine à petite échelle, en cas de découverte d’un nouveau gisement à l’intérieur du périmètre de cette licence, moyennant le paiement d’une indemnité au titulaire de la licence d’exploitation de mine à petite échelle, fixée, à défaut d’entente amiable, par le tribunal compétent.
Après règlement de ladite indemnité, il est procédé à la révocation de la licence d’exploitation de mine à petite échelle.

Situation qui donnera lieu à des litiges, d’où la nécessité d’éclaircir les dispositions de cet article.

Article 74: Le permissionnaire est tenu d’entreprendre ses activités de recherche et/ou d’exploitation en se conformant aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur, en matière de santé, d’hygiène, de sécurité et de protection de l’environnement, ainsi qu’à celles applicables aux domaines techniques.

A cette fin, il :
1.élabore une étude d’impact sur l’environnement conformément à la législation et à la réglementation en vigueur ;
2.prend toutes les mesures nécessaires en vue de protéger l’environnement et respecter les engagements pris dans l’étude d’impact ; 
3.prévoit les mesures nécessaires à l’élaboration du plan d’abandon adapté à l’évolution des travaux et précise les mesures qui seront prises durant les travaux de recherche et d’exploitation pour permettre la mise en application adéquate dudit plan ;
4. prend les mesures immédiates nécessaires à la protection des vies humaines et de l’environnement, en cas d’incidents du fait de son activité;
5.prend les mesures nécessaires pour assurer la conservation du ou des gisement(s) couvert(s) par son titre minier;
6.contracte des polices d’assurance pour couvrir sa responsabilité civile contre les risques d’atteintes aux biens d’autrui et aux tiers, du fait de son activité. 
Les modalités de mise en œuvre des obligations susvisées sont fixées par voie réglementaire.

L’activité de recherche et d’exploration devrait être dispensée de l’étude d’impact sur l’environnement car généralement ce sont des études géologiques, géophysiques, géochimiques, échantillonnage …
Les procédures et les délais liés au dépôt, d’examen et d’acceptabilité environnementale sont tellement très lents et longs.
Les permissionnaires (PME) peinent à trouver des compagnies pour contracter des assurances. Ces dernières sont très réticentes et considèrent que cette activité minière est à risque.

Article 80: A défaut d’accord avec le propriétaire du sol, le permissionnaire est autorisé par l’administration à occuper temporairement le terrain situé à l’intérieur du périmètre concerné et, en cas de besoin, à l’extérieur de celui-ci et nécessaire à l’activité minière du permissionnaire.
Toutefois, sont de plein droit exclus du périmètre d’occupation, les terrains visés aux articles 77 et 78 ci-dessus.
Cette autorisation est accordée après avis du représentant de l’administration et des autorités administratives locales du ressort, qui procèdent à la reconnaissance des lieux contradictoirement avec le propriétaire présumé du terrain et le permissionnaire.
L’occupation temporaire du terrain est tributaire du paiement préalable au propriétaire du terrain d’une indemnité annuelle fixée par le tribunal compétent. La décision du tribunal est exécutoire nonobstant toute voie de recours.
Les modalités d’attribution de l’autorisation d’occupation temporaire de terrain sont fixées par voie réglementaire
En cas d’accord entre le propriétaire du sol et le permissionnaire, l’indemnité due au titre de l’occupation temporaire des terrains est fixée d’un commun accord.

Article 82: Lorsque le propriétaire présumé du terrain ne produit pas l’acte de propriété ou si l’acte produit ne s’avère pas régulier, l’occupation temporaire peut avoir lieu avant même que le litige ne soit tranché par les tribunaux et dès que le permissionnaire aura consigné au secrétariat-greffe du tribunal, au nom du propriétaire présumé désigné dans l’autorisation visée à l’article 81 ci-dessus, le montant de la première indemnité annuelle fixé par le tribunal.
Dans ce cas, des avis affichés par les soins des autorités administratives locales du ressort font connaître le terrain occupé, le nom du propriétaire présumé et le montant de l’indemnité. Si dans le délai d’un an courant à compter de la date de la publication de l’avis susvisé, aucune opposition n’est survenue, l’indemnité est versée par le greffier au propriétaire présumé. Au cas où le véritable propriétaire produit l’acte de propriété au cours de ce délai, l’indemnité consignée lui est payée.
En cas d’opposition, l’indemnité demeure consignée jusqu’à ce qu’une décision judiciaire ait déterminé le véritable bénéficiaire de cette indemnité.

Dans la réalité il est difficile d’appliquer les dispositions de ces articles. L’administration est souvent incapable de les faire respecter par les riverains et / ou propriétaires des terrains.

Salon International des Mines et Carrières au Maroc Décembre 2012 à Casablanca

Le SIMC 2012, première manifestation internationale des industries liées à la mine et aux carrières au Maroc, a comme principaux objectifs, entre autres, faire asseoir les professionnels et les intervenants du secteur en forum de rencontres, de concertations et d’échanges d’expériences en vue d’offrir une occasion propice aux officiels, professionnels, fédérations et associations professionnelles, entreprises, prestataires de services, industriels et tout intervenant direct ou indirecte du secteur.

Une rencontre aussi qui permettra d’appréhender les avancées et les changements réalisés dans le secteur, de comparer les expériences et de développer des partenariats avec des exposants et participants étrangers, dans le seul but est d’aller de l’avant dans un secteur en pleine expansion.

Les journées de la manifestation s’étaleront sur plusieurs ateliers appuyés par des présentations à travers trois espaces dédiés :

* Forum où se dérouleront les différentes figurations, conférences et panels scientifiques

* Rencontres B2B entre professionnels, porteurs de projets, bailleurs de fonds et investisseurs agissant dans le secteur

* Foire d’exposition des innovations technologiques et équipements dans le domaine des mines et carrières.

PANELS ET WORKSHOP

Développement économique et social

L’intégration de la dimension sociale dans les diverses politiques publiques commence aussi à prendre forme, notamment dans la création de milliers de postes d’emplois. Il y va aussi du désenclavement des régions coupées des centres urbains avoisinant qu’il faut contenir par la mise en action de moyens de communication, d’aménagement du territoire et du développement immobilier. Question du recasement dans un habitat salubre.

Les activités minières et des carrières responsables et citoyennes auront ainsi un impacte fort et durable sur le développement socioéconomique du Maroc. Ce domaine est aujourd’hui en mesure de contenir une proportion importante de mains d’œuvre, et au delà lutter contre l’exclusion et la précarité sociale.

C’est dans cette optique que le secteur privé, prisé comme moteur de croissance, est appelé à faire bouger les secteurs minier et celui des carrières, compte tenu des moyens financiers considérables à mobiliser. D’importantes actions ont déjà été réalisées dans le cadre de partenariats, mais cela reste en deçà des ambitions.

La petite et moyenne mine qui constitue un levier de richesse pour les régions enclavées devra dans ce contexte se restructurer et s’organiser pour faire face aux fluctuations du marches des matières premières, et se mettre au diapason des nouvelles méthodes de travail en matière d’équipement et d’encadrement.

Aspects réglementaires

Le Dahir du 16 avril 1951, demeure jusqu’à nos jours, la seule loi en vigueur régissant le domaine minier. Il est temps donc de la revoir.

Rappelons que dans ce contexte et depuis quelque temps, les professionnels agissant dans le domaine ne cessaient de multiplier des appels pour que soit révisée une telle loi devenue caduque. Entravant toute initiative de créativité dans le secteur, et contraignant tout apport d’investissements pour drainer des capitaux capables de permettre au secteur un décollage probant, cette loi risque de faire tomber en désuétude toute action de progression dans la recherche minière.

Et pour se faire, la stratégie minière devait s’inscrire dans une synergie à fortes composantes sectorielles, en mesurant la nécessité, combien impérieuse, d’une révision partielle ou générale des textes régissant le secteur.

Environnement et sécurité industrielle

La sécurité industrielle dans la mine et carrières est devenue indispensable pour préserver la santé du personnels et des riverains des éventuels risques liées aux émanations ou infiltrations de produits dangereux liées à l’extraction ou le traitement des minerais et roches. Mais aussi pour protéger les ressources naturelles; des nappes phréatique, de la faune et de la flore avoisinantes.

Les opérateurs miniers devront inclure aussi dans leurs business plan la gestion de l’après mine pour réhabiliter les sites des gisements épuisés et faire intégré les employés mineurs de ces régions dans un tissu socioéconomique durable garantissant un revenu honorable après la fermeture de la mines.

Des compagnes et programmes devront être mener auprès des acteurs pour les sensibiliser à l’application stricte des normes de sécurité environnementales, et des conventions devront être adoptées dans ce sens face à ces enjeux critiques.

Projets d’investissement

Les tendances minières mondiales sont de nature à rassurer les investisseurs et les pays producteurs. L’activité minière à long terme devient plus rentable, grâce à une demande mondiale croissante des matières premières. Dans cette mesure, la recherche de nouvelles niches d’investissement devient stratégique pour la pérennité de l’activité, avec en parallèle l’adoption de nouveaux procédés d’exploitation et de technologie innovante.

La politique minière marocaine s’inscrit dans une perspective de mutations, compte tenu des contextes international et régional, offrant d’énormes opportunités. Marquée par l’ouverture à la concurrence, la stratégie nationale devra s’inscrire dans une démarche ciblant les marchés mondiaux des matières premières.

Coopération, recherche et développement

L’évolution de ses secteurs doit naturellement, s’inscrire dans un surcroît de coopération internationale, pour assurer le transfert du savoir-faire et le renforcement des compétences. Il y a aussi lieu de développer la capacité de projection et mettre les moyens au service de l’anticipation, de la veille technologique et de la compréhension pour contenir les mouvements profonds que coûte que coûte façonneront les marchés de demain.

Équipements et innovations technologiques

L’acquisition de nouvelles technologie en matière d’équipement, de processus et d’ingénierie permet aux intervenants d’exploiter de nouveaux gisements devenus alors économiquement rentables. La modernisation des outils et méthodes de travail permet également de gagner dans les délais de production et mettre à disposition une main d’œuvre qualifiée et efficace. Ce qui à terme contribuera à une bonne marge commerciale permettant la continuité de l’activité pour l’opérateur.

Cette veille technologique s’appliquera aussi pour la petite et moyenne mine, afin de pouvoir moderniser et restructurer les exploitations rudimentaires et artisanales.

Pour plus d’informations, entrez en contact avec la direction du Magazine :

Tél : +212.522.45.12.61 || +212.661.78.41.48 || +212.661.10.81.71

Fax : +212.522.45.12.62

Site web : http://www.energiemines.ma http://www.simc2012.org

E-mail : info@energiemines.ma